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Marques déposées par la société Les Vignobles du Rivesaltais
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153 RD 900
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

153 RD 900
Les Vignobles du Rivesaltais, sca

Numéro de dépôt :
4081152
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2024
153 RD 900 de Les Vignobles du Rivesaltais

Présentation de la marque 153 RD 900

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la société Les Vignobles du Rivesaltais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 153 RD 900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais, Mme. Nadège RAMON domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque 153 RD 900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 153 RD 900 est expirée depuis le 3 avril 2024.

Les Vignobles du Rivesaltais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , FINE EN BULLES D'ARNAUD DE VILLENEUVE


Les Vignobles du Rivesaltais, sca - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais, Mme. Nadège RAMON - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

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